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Brevet européen · EP3728355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728355
Numéro de demande
EP18814966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
20 avr. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 236/12 (2006.01)
C08L 9/02 (2006.01)
C08L 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 17290164 21.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/084755 13.12.2018
Publication PCT
WO2019/121321 27.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

BRANDAU, Sven

50859 Köln, DE

STÄBER, Robert

35085 Ebsdorfergrund, DE

LIEBER, Susanna

67663 Kaiserslautern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.