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Brevet européen · EP3728355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728355
- Numéro de demande
- EP18814966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 236/12 (2006.01)C08L 9/02 (2006.01)C08L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17290164 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/084755 13.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121321 27.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
BRANDAU, Sven
50859 Köln, DE
STÄBER, Robert
35085 Ebsdorfergrund, DE
LIEBER, Susanna
67663 Kaiserslautern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.