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Brevet européen · EP3728417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728417
- Numéro de demande
- EP18847191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01F 11/16 (2006.01)D06M 15/53 (2006.01)D06M 15/63 (2006.01)D06M 15/693 (2006.01)D06M 101/40 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)C08J 5/06 (2006.01)D06M 10/10 (2006.01)D06M 14/36 (2006.01)D06M 15/61 (2006.01)D01F 11/14 (2006.01)D06M 15/59 (2006.01)
- Priorité
- US 201715850790 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/060286 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/123276 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 23 août 2023
Titulaire
- Titulaire
- Hexcel Corporation, 11711 Dublin Boulevard, Dublin, CA 94568, Etats-Unis d'Amérique → Hexcel Corporation, 281 Tresser Blvd., 16th Floor, Stamford, CT 06901, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
YURCHENKO, Michael E.
Decatur, AL 35603, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.