DECKELKONFIGURATION FÜR EINEN BIOREAKTOR
Brevet européen · EP3728550 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728550
- Numéro de demande
- EP19756029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2019
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2021470 15.08.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050530 14.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/036489 20.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WaHe patent, WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, 22, route de Divonne, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 23 janv. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
4 entrées antérieures
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 19 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
2629 JG DELFT, NL
2629 JG DELFT, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.