NEUARTIGES GARN UND GEWEBE

Brevet européen · EP3728712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728712
Numéro de demande
EP18891826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D02G 3/04 (2006.01)
A41D 31/30 (2019.01)
D02G 3/12 (2006.01)
D02G 3/44 (2006.01)
Priorité
DK PA201770956 19.12.2017
SE 1850317 21.03.2018
Demande PCT
PCT/SE2018/051341 19.12.2018
Publication PCT
WO2019/125295 27.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 28 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.10.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Healthtextiles I Sverige AB

Timmermansgatan 2, 802 66 Gävle, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

PERSSON, Tomas

805 96 Gävle, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.