STRUKTURPANEEL
Brevet européen · EP3728751 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728751
- Numéro de demande
- EP18739922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/02 (2006.01)E04C 2/04 (2006.01)E04C 2/06 (2006.01)E04C 2/22 (2006.01)E04C 5/06 (2006.01)E04C 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201815867976 11.01.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2018/052677 18.04.2018
- Publication PCT
- WO2019/138269 18.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 23 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Titulaire
Moghaddam, Morteza
Newton, Massachusetts 02468, US
Inventeur
Moghaddam, Morteza
Newton, Massachusetts 02468, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.