BAUSTOFF, INSBESONDERE DACHBAUSTOFF
Brevet européen · EP3728758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728758
- Numéro de demande
- EP18836451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04D 13/00 (2006.01)E04D 5/12 (2006.01)E04D 5/10 (2006.01)G01M 3/16 (2006.01)G01M 3/40 (2006.01)G01M 3/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 510432017 18.12.2017
- Demande PCT
- PCT/AT2018/060307 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/119007 27.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 23 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.01.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 27 nov. 2024
Titulaire
- Titulaire
- "AUSTYROL" DÄMMSTOFFE Gesellschaft m.b.H., Dr. Heinrich Horny-Strasse 2, 2340 Mölding, Autriche → "AUSTYROL" DÄMMSTOFFE Gesellschaft m.b.H., Dr. Heinrich Horny-Straße 2, 2340 Mödling, Autriche
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
4903 Manning, AT
4863 Seewalchen, AT
4810 Gmunden, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.