VERSTÄRKTE FLEXIBLE STRUKTUR ODER DICHTUNG

Brevet européen · EP3728779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728779
Numéro de demande
EP18891701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E06B 7/22 (2006.01)
E06B 7/16 (2006.01)
A01M 29/30 (2011.01)
Priorité
DK PA201700744 22.12.2017
DK PA201800009 08.01.2018
DK PA201870153 12.03.2018
DK PA201800160 13.04.2018
DK PA201800238 28.05.2018
DK PA201800923 27.11.2018
Demande PCT
PCT/DK2018/050413 20.12.2018
Publication PCT
WO2019/120455 27.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

FRIMAND, Claus

2840 Holte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.