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Brevet européen · EP3728783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728783
Numéro de demande
EP19809372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
28 oct. 2020
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E06C 1/383 (2006.01)
E06C 9/08 (2006.01)
Priorité
IT 201900002885 28.02.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/060469 05.12.2019
Publication PCT
WO2020/174274 03.09.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  6. 17 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  7. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

Wittur Holding GmbH

Rohrbachstrasse 26-30, 85259 Wiedenzhausen, DE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

SELEK, Mesut

85259 WIEDENZHAUSEN, DE

TOSUN, OZAN

85259 WIEDENZHAUSEN, DE

ERGEN, Turgut Baris

85259 WIEDENZHAUSEN, DE

YILDIZ, Oguzhan

85259 WIEDENZHAUSEN, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.