DICHTUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3728819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728819
Numéro de demande
EP18826985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F02F 5/00 (2006.01)
F16J 15/32 (2016.01)
F16J 15/3208 (2016.01)
F16J 15/3216 (2016.01)
F16J 15/322 (2016.01)
F16J 15/3244 (2016.01)
F16J 15/56 (2006.01)
Priorité
DE 102017011929 21.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/084459 12.12.2018
Publication PCT
WO2019/121190 27.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

Carl Freudenberg KG

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

KRAMER, Thomas

64668 Rimbach, DE

LAUER, Frank

69231 Rauenberg, DE

KOHL, Christian

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.