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Brevet européen · EP3728828 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728828
- Numéro de demande
- EP18815993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F02N 11/08 (2006.01)F02N 15/06 (2006.01)H01H 51/06 (2006.01)F02N 11/00 (2006.01)F02N 15/02 (2006.01)F02N 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017223106 18.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083598 05.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121003 27.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
WANNER, Hartmut
71083 Herrenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.