TURBINE
Brevet européen · EP3728831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728831
- Numéro de demande
- EP18836343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F03B 17/06 (2006.01)F03D 3/00 (2006.01)F03D 3/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 15542017 19.12.2017
- Demande PCT
- PCT/CH2018/000053 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/119163 27.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 22 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.08.2023
- 22 août 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.08.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 22 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
1 entrée antérieure
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.