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Brevet européen · EP3728845 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728845
- Numéro de demande
- EP18812186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04B 7/06 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- EP 17209179 20.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/084247 10.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121123 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 16 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 16.09.2021
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.