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Brevet européen · EP3728850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728850
Numéro de demande
EP18829267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
27 oct. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/10 (2006.01)
F04C 2/18 (2006.01)
F04C 11/00 (2006.01)
F04C 14/26 (2006.01)
Priorité
DE 102017223675 22.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/084721 13.12.2018
Publication PCT
WO2019/121307 27.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  2. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

PIPPES, Reinhard

75015 Bretten-Sprantal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.