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Brevet européen · EP3728878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728878
Numéro de demande
EP18890371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
23 oct. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 47/00 (2006.01)
F16J 15/02 (2006.01)
F16B 5/12 (2006.01)
F16B 11/00 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
B22F 10/20 (2021.01)
B22F 7/06 (2006.01)
B22F 10/25 (2021.01)
B22F 10/28 (2021.01)
B62D 21/17 (2006.01)
B62D 27/02 (2006.01)
B22F 10/80 (2021.01)
B22F 12/49 (2021.01)
B22F 12/53 (2021.01)
Priorité
US 201715853301 22.12.2017
Demande PCT
PCT/US2018/061919 20.11.2018
Publication PCT
WO2019/125687 27.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Divergent Technologies, Inc.

19601 Hamilton Avenue, Los Angeles, California 90502, US

Inventeur

KREIG, Bill David

Huntington Beach, California 92646, US

OKOLI, Chukwubuikem Marcel

Los Angeles, California 90017, US

TENHOUTEN, David Brian

Los Angeles, California 90064, US

MARTINEZ, Antonio Bernerd

El Segundo, California 90245, US

CZINGER, Kevin Robert

Santa Monica, California 90402, US

TENHOUTEN, Broc William

Rancho Palos Verdes, California 90275, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.