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Brevet européen · EP3728883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728883
- Numéro de demande
- EP18830694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 35/00 (2006.01)F04D 29/051 (2006.01)F16C 23/00 (2006.01)H02K 5/167 (2006.01)F16C 17/08 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)F04D 29/041 (2006.01)F04D 29/40 (2006.01)F04D 29/60 (2006.01)F16C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201715847035 19.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/066226 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/126164 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
MACK, Robby C.
Canandaigua, New York 14424, US
SULLIVAN, Susan E.
Seneca Falls, New York 13148, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.