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Brevet européen · EP3728892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728892
- Numéro de demande
- EP18792876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 13/10 (2006.01)F16F 13/18 (2006.01)F16F 13/26 (2006.01)B60K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017223382 20.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078133 16.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/120680 27.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
GENDERJAHN, Robert
30419 Hannover, DE
PEHLEMANN, Uwe
30419 Hannover, DE
WERHAHN, Max
30419 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.