CIRCUIT D'ASPIRATION DE POMPE
Brevet européen · EP3728906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728906
- Numéro de demande
- EP18819149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/4139 (2010.01)
- Priorité
- FR 1762456 19.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085813 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121893 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
LUCIENNE, Philippe
60410 Verberie, FR
CHARLIER, Lilian
60410 Verberie, FR
PRIGENT, André
60410 Verberie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.