DOPPELROHRFITTINGANORDNUNG
Brevet européen · EP3728925 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728925
- Numéro de demande
- EP18891753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16L 33/24 (2006.01)F16L 19/02 (2006.01)F16L 19/028 (2006.01)F16L 39/00 (2006.01)F16L 47/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762608259 P 20.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/066190 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/126140 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 14 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.11.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
NGUYEN, Hy B.
Upland, California 91786, US
DINH, Thuan An T.
Tustin, California 92780, US
FREGOSO, Mario
Whittier, California 90604, US
SONI, Ankit
Irvine, California 92620, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.