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Brevet européen · EP3728954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3728954
- Numéro de demande
- EP18807953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201715850220 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082190 22.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/120854 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
ASHLEY, Mark
Section, Alabama 35771, US
KÜNZE, Michael
79737 Herrischried, DE
CZAPP, Ireneusz
84-240 Reda, PL
SPERKA, Michael
79730 Murg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.