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Brevet européen · EP3728954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728954
Numéro de demande
EP18807953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
28 juin 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
US 201715850220 21.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/082190 22.11.2018
Publication PCT
WO2019/120854 27.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  3. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

ASHLEY, Mark

Section, Alabama 35771, US

KÜNZE, Michael

79737 Herrischried, DE

CZAPP, Ireneusz

84-240 Reda, PL

SPERKA, Michael

79730 Murg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.