KOMPAKTER SOLARKOLLEKTOR

Brevet européen · EP3728963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3728963
Numéro de demande
EP18834075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
20 juil. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24S 10/30 (2018.01)
F24S 40/50 (2018.01)
F24S 40/55 (2018.01)
F24S 40/58 (2018.01)
F24S 10/40 (2018.01)
Priorité
IT 201700148001 21.12.2017
Demande PCT
PCT/IT2018/050260 21.12.2018
Publication PCT
WO2019/123508 27.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

Cordivari S.r.l.

Zona Industriale Pagliare, 64020 Morro D'Oro (TE), IT

Inventeur

CORDIVARI, Ercole

64020 MORRO D'ORO, TE, IT

DI GIANNATALE, Daniele

64020 MORRO D'ORO, TE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.