DURCHFLUSSMESSSYSTEM UND DURCHFLUSSMESSVERFAHREN

Brevet européen · EP3729017 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3729017
Numéro de demande
EP18833787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01F 1/66 (2022.01)
G01F 1/667 (2022.01)
G01F 25/10 (2022.01)
G01F 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201715847445 19.12.2017
Demande PCT
PCT/US2018/066560 19.12.2018
Publication PCT
WO2019/126362 27.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 28 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 28.11.2024

  5. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Micro Motion, Inc.

7070 Winchester Circle, Boulder, CO 80301, US

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

PRIYADARSHANA, Paththage Jayampathi Anuradha

Cypress, Texas 77433, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.