PROCÉDÉ DE DÉTECTION D'UNE INFESTATION D'INSECTES
Brevet européen · EP3729073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3729073
- Numéro de demande
- EP18842796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 33/00 (2006.01)A01M 31/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762893 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053509 21.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122781 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 8 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
1 entrée antérieure
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
77500 Chelles, FR
77600 Conches-sur-Gondoire, FR
77200 Torcy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.