HERSTELLUNG VON HANGDEFORMATIONSKARTEN
Brevet européen · EP3729132 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3729132
- Numéro de demande
- EP18890001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/41 (2006.01)G01S 7/48 (2006.01)G01S 13/90 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 13/89 (2006.01)G01S 13/52 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017905066 19.12.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/051362 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/119041 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
STICKLEY, Glen
Windsor, Queensland 4030, AU
BELLETT, Patrick T
Windsor, Queensland 4030, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.