CABLE OPTIQUE A ELEMENTS DE DECHIREMENTS
Brevet européen · EP3729156 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3729156
- Numéro de demande
- EP18845437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762772 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053400 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122708 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
CHALLIER, Jean-François
50140 Le Neufbourg, FR
ROSSIER, Philippe
50220 Le Mesnil-Ozenne, FR
RAULT, Sébastien
35300 Fougeres, FR
DEBON, Olivier
50870 Tirepied, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.