PROCÉDÉ DE CONSTRUCTION D'UNE IMAGE DE SÉCURITÉ PAR MULTIPLEXAGE D'IMAGES EN COULEURS

Brevet européen · EP3729167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3729167
Numéro de demande
EP19708853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2019
Publié
28 oct. 2020
Délivré
26 janv. 2022
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/00 (2006.01)
H04N 13/30 (2018.01)
G03H 1/26 (2006.01)
B42D 25/435 (2014.01)
B41M 5/26 (2006.01)
B41M 3/14 (2006.01)
B42D 25/373 (2014.01)
H04N 13/324 (2018.01)
Priorité
FR 1851892 05.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/055455 05.03.2019
Publication PCT
WO2019/170679 12.09.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  2. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3 rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

HID Global CID SAS

31-33 rue de Verdun, 92150 Suresnes, FR

Université Jean Monnet Saint-Étienne

Université Jean Monnet Saint Etienne

Maison de l'Université 10 rue Trèfilerie, 42100 Saint Etienne, FR

Inventeur

HÉBERT, Mathieu

69001 Lyon, FR

VANGHELUWE, Marie

06110 Le Cannet, FR

VERMEULIN, Alice

75015 Paris, FR

DESTOUCHES, Nathalie

42000 Saint-Etienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.