PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION DU POSITIONNEMENT EN POSITION DÉPLOYÉE D'UN DISPOSITIF MÉDICAL IMPLANTABLE APRÈS EXPANSION DANS UNE STRUCTURE VASCULAIRE

Brevet européen · EP3729455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3729455
Numéro de demande
EP18839695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G16H 40/63 (2018.01)
G09B 23/30 (2006.01)
G16H 20/40 (2018.01)
Priorité
FR 1762490 19.12.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/053343 17.12.2018
Publication PCT
WO2019/122665 27.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 26 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2024

  5. 15 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.01.2024

  6. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Sim&Cure

Bâtiment H - Parc Euromédecine 95, rue Pierre Flourens, 34090 Montpellier, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

AMBARD, Dominique

34150 Aniane, FR

FERRARA, Riccardo

34090 Montpellier, FR

SIGUENZA, Julien

34090 Montpellier, FR

COSTALAT, Vincent

34980 Saint-Gély-du-Fesc, FR

SANCHEZ, Mathieu

34660 Cournonterral, FR

CHNAFA, Christophe

34090 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.