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Brevet européen · EP3729488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3729488
- Numéro de demande
- EP18839598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 49/04 (2006.01)H01J 49/14 (2006.01)H01J 27/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201721700 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/086652 21.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122358 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
BAJIC, Stevan
Sale, Cheshire M33 5FE, GB
DOUCE, David S.
Congleton, Cheshire CW12 4HZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.