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Brevet européen · EP3729511 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3729511
- Numéro de demande
- EP18825745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/30 (2006.01)H01L 51/42 (2006.01)H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- FR 1762783 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052894 16.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/122557 27.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Inventeur
GOMEZ, Jean-Yves
38000 GRENOBLE, FR
SARACCO, Emeline
38000 GRENOBLE, FR
BOUTHINON, Benjamin
38000 GRENOBLE, FR
DHEZ, Olivier
38000 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.