ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP3729619 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3729619
Numéro de demande
EP18815190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 3/26 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 1/27 (2022.01)
Priorité
DE 102017130724 20.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/083793 06.12.2018
Publication PCT
WO2019/121037 27.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Physik Instrumente (PI) SE & Co. KG

Physik Instrumente (PI) SE & Co KG

Auf der Römerstrasse 1, 76228 Karlsruhe, DE

Inventeur

HAASE, Thomas

76872 Steinweiler, DE

SERRER, Tobias

76149 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.