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Brevet européen · EP3729666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3729666
Numéro de demande
EP18830692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
17 août 2022
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04B 1/54 (2006.01)
H04B 3/36 (2006.01)
H04L 5/14 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
H04B 1/48 (2006.01)
H04B 3/32 (2006.01)
Priorité
US 201715845054 18.12.2017
Demande PCT
PCT/US2018/066218 18.12.2018
Publication PCT
WO2019/126157 27.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  5. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 28 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 28.10.2022

  7. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Titulaire

ARRIS Enterprises LLC

3871 Lakefield Drive, Suwanee Georgia 30024, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

AL-BANNA, Ayham

Orland Park, Illinois 60467, US

BOWLER, David B.

Stow, Massachusetts 01775, US

GREENE, Clarke V.

Middletown, Connecticut 06457, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.