IDENTIFIZIERUNG VON FASERPARAMETERN
Brevet européen · EP3729684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3729684
- Numéro de demande
- EP18842648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04B 10/079 (2013.01)H04B 10/2513 (2013.01)H04B 10/2543 (2013.01)H04B 10/61 (2013.01)
- Priorité
- US 201715849940 21.12.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/060273 18.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/123264 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 2 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
Thornhill, Ontario L4J 1E3, CA
Ottawa, Ontario K2K 0L1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.