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Brevet européen · EP3729873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3729873
- Numéro de demande
- EP18822378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 52/02 (2009.01)G01S 19/36 (2010.01)H04W 64/00 (2009.01)H04W 4/70 (2018.01)H04W 88/06 (2009.01)
- Priorité
- GB 201721436 20.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/086377 20.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/122231 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
ÖSTMAN, Kjell
7052 Trondheim, NO
TALVITIE, Hannu
7052 Trondheim, NO
KAIPAINEN, Yrjö
7052 Trondheim, NO
HEIKKILÄ, Juha
7052 Trondheim, NO
NÄRHI, Olli
7052 Trondheim, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.