BEWÄSSERUNGSSYSTEM MIT ADAPTIVEN KOMPONENTEN

Brevet européen · EP3729957 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3729957
Numéro de demande
EP20150107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2015
Publié
28 oct. 2020
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A01G 25/16 (2006.01)
Divisionnaire de
EP15716031
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 15 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.03.2024

  6. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Husqvarna AB

HUSQVARNA AB

Drottninggatan 2, 561 82 Huskvarna, SE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Weiser, Sandra

89075 Ulm, DE

Schabel, Thomas

88483 Burgrieden, DE

Gilliam, Sonja

89278 Nersingen, DE

Keller, Stefan

78662 Bösingen, DE

Kienzle, Christian

89584 Ehingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.