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Brevet européen · EP3729970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3729970
- Numéro de demande
- EP19855100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2019
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 33/21 (2016.01)A23L 7/122 (2016.01)A23L 7/161 (2016.01)A23L 7/196 (2016.01)A23L 19/00 (2016.01)A23P 20/10 (2016.01)A21D 13/24 (2017.01)A21D 13/26 (2017.01)A21D 13/28 (2017.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 7/174 (2016.01)
- Priorité
- JP 2018160396 29.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/031590 09.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/045051 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
TAKEUCHI, Minoru
Handa-shi, Aichi 475-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.