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Brevet européen · EP3730015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3730015
- Numéro de demande
- EP19170795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47J 43/046 (2006.01)A47J 43/07 (2006.01)A47J 27/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 10 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
Sernecki, Miron
58097 Hagen, DE
Stein, Matthias
45472 Mülheim an der Ruhr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.