FEMURPROTHESE UND KNIEPROTHESE

Brevet européen · EP3730098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730098
Numéro de demande
EP20170786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
28 oct. 2020
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
CN 201910325800 22.04.2019
CN 201910915324 26.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Beijing Naton Medical Technology Research Institute Co. Ltd.

Zone 3, Floor 2, Building 2, No. 103, Beiqing Road Haidian District, Beijing 100095, CN

Tianjin Zhengtian Medical Instrument Co., Ltd.

No. 318, Jingyi Road, Airport Economic Zone Tianjin, 300308, CN

Inventeur

HU, Senyuan

Beijing, 100095, CN

SONG, Dayong

Beijing, 100095, CN

DONG, Xiang

Beijing, 100095, CN

XU, Shufu

Beijing, 100095, CN

XU, Zhihua

Beijing, 100095, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.