SYSTEM ZUR ATEMGASVERSORGUNG

Brevet européen · EP3730174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730174
Numéro de demande
EP20000150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2020
Publié
28 oct. 2020
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
DE 102019110631 24.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

Schwaibold, Matthias

76228 Karlsruhe, DE

Adametz, Bemjamin

22609 Hamburg, DE

Dömer, Benno

76275 Ettlingen, DE

Göbel, Christof

22457 Hamburg, DE

Tiemann, Björn

22359 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.