SYSTEM ZUR ATEMGASVERSORGUNG
Brevet européen · EP3730174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3730174
- Numéro de demande
- EP20000150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2020
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019110631 24.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
Schwaibold, Matthias
76228 Karlsruhe, DE
Adametz, Bemjamin
22609 Hamburg, DE
Dömer, Benno
76275 Ettlingen, DE
Göbel, Christof
22457 Hamburg, DE
Tiemann, Björn
22359 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.