SCHLEIFELEMENT

Brevet européen · EP3730245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730245
Numéro de demande
EP18890415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
16 juil. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 37/26 (2012.01)
B24D 3/00 (2006.01)
B24D 11/00 (2006.01)
B24D 11/04 (2006.01)
B24D 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2017243294 19.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/042367 15.11.2018
Publication PCT
WO2019/123921 27.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Bando Chemical Industries, Ltd.

6-6, Minatojima-Minamimachi 4-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

Inventeur

NAKANE, Soichiro

Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

IWANAGA, Tomoki

Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.