LAMINAT
Brevet européen · EP3730296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3730296
- Numéro de demande
- EP19743463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2019
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B32B 1/08 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)F16L 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018012659 29.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/000363 09.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/146406 01.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
KUWAJIMA, Yuuki
Osaka-Shi, Osaka 530-8323, JP
KAMIYA, Yukinori
Osaka-Shi, Osaka 530-8323, JP
INABA, Takeshi
Osaka-Shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.