RAHMEN MIT DREHGELENKEN

Brevet européen · EP3730310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730310
Numéro de demande
EP19171031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2019
Publié
28 oct. 2020
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B44D 3/18 (2006.01)
A47G 1/06 (2006.01)
E06B 9/52 (2006.01)
G09F 7/02 (2006.01)
E04H 15/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 21 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  6. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Büdenbender, Arnd

57250 Netphen-Deuz, DE

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

Gachnang AG Patentanwälte

Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

Inventeur

VON LEEWEN, Ritske Johannes

1831BE Koedijk, NL

BÜDENBENDER , Arnd

57250 Netphne-Deuz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.