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Brevet européen · EP3730443 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3730443
- Numéro de demande
- EP20170824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2020
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B66B 5/00 (2006.01)B66B 13/26 (2006.01)B66B 1/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019086118 26.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 3 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Noda, Shuhei
Kawasaki-shi Kanagawa 212-0013, JP
Yokoi, Kentaro
Kawasaki-shi Kanagawa 212-0013, JP
Kimura, Sayumi
Kawasaki-shi Kanagawa 212-0013, JP
Tamura, Satoshi
Kawasaki-shi Kanagawa 212-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.