POLYOLEFINHARZFILM

Brevet européen · EP3730541 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730541
Numéro de demande
EP18891878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
B32B 15/088 (2006.01)
B32B 15/09 (2006.01)
B32B 15/20 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/16 (2006.01)
C08L 53/00 (2006.01)
B32B 15/085 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
Priorité
JP 2017246669 22.12.2017
JP 2018140194 26.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/042800 20.11.2018
Publication PCT
WO2019/123944 27.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

TOYOBO CO., LTD.

13-1, Umeda 1-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

TOMATSU, Wakato

Inuyama-shi, Aichi 484-8508, JP

NISHI, Tadashi

Inuyama-shi, Aichi 484-8508, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.