SCHARNIER MIT GERINGER SPERRIGKEIT

Brevet européen · EP3730729 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730729
Numéro de demande
EP20179665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2015
Publié
28 oct. 2020
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E05F 1/10 (2006.01)
E05F 3/10 (2006.01)
Priorité
IT VI20140016 27.01.2014
IT VI20140018 27.01.2014
IT VI20140020 27.01.2014
Divisionnaire de
EP15710877
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

In & Tec S.r.l.

Via Guglielmo Oberdan 1/A, 25128 Brescia, IT

Inventeur

Bacchetti, Luciano

25075 Nave, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.