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Brevet européen · EP3730791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730791
Numéro de demande
EP18892533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
27 juil. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 39/12 (2006.01)
F04B 39/00 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
F01N 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017241709 18.12.2017
JP 2018177553 21.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/045244 10.12.2018
Publication PCT
WO2019/124131 27.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

Nitto Kohki Co. Ltd

Nitto Kohki Co., Ltd.

9-4, Nakaikegami 2-chome Ohta-ku, Tokyo 146-8555, JP

Inventeur

HOUGUCHI, Kousei

Tokyo 146-8555, JP

NISHITSUJI, Hiroshi

Tokyo 146-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.