WELLENGETRIEBEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3730811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730811
Numéro de demande
EP19750953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2019
Publié
28 oct. 2020
Délivré
6 juil. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 49/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018020532 07.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/001052 16.01.2019
Publication PCT
WO2019/155831 15.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

ORITA, Akihiro

Neyagawa-shi, Osaka 572-0075, JP

MIZOGUCHI, Yoshitomo

Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP

IMADA, Takumi

Neyagawa-shi, Osaka 572-0075, JP

MANIWA, Kazuaki

Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.