WELLENGETRIEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3730811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3730811
- Numéro de demande
- EP19750953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2019
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 49/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018020532 07.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/001052 16.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/155831 15.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
ORITA, Akihiro
Neyagawa-shi, Osaka 572-0075, JP
MIZOGUCHI, Yoshitomo
Azumino-shi, Nagano 399-8305, JP
IMADA, Takumi
Neyagawa-shi, Osaka 572-0075, JP
MANIWA, Kazuaki
Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.