HILFSSCHMIERSYSTEM MIT NIEDRIGEM PROFIL
Brevet européen · EP3730816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3730816
- Numéro de demande
- EP20171248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2020
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)B64C 27/12 (2006.01)F16N 29/02 (2006.01)F01D 25/20 (2006.01)F01M 11/00 (2006.01)F01M 11/06 (2006.01)B64D 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916394540 25.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
SBABO, Thomas L.
Hamden, CT 06518, US
BALDYGA, John J.
Wallingford, CT 06492, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.