KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3730858 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3730858
- Numéro de demande
- EP18909012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)F24F 1/0011 (2019.01)
- Priorité
- CN 201810188299 07.03.2018CN 201820318969 U 07.03.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2018/093472 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/169812 12.09.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
YAN, Changlin
Foshan, Guangdong 528311, CN
CHEN, Liangrui
Foshan, Guangdong 528311, CN
YUAN, Hongliang
Foshan, Guangdong 528311, CN
LIU, Zhiqiang
Foshan, Guangdong 528311, CN
MAO, Xianyou
Foshan, Guangdong 528311, CN
PENG, Daijie
Foshan, Guangdong 528311, CN
YANG, Zhiqiang
Foshan, Guangdong 528311, CN
SHEN, Liang
Foshan, Guangdong 528311, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.