KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3730858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730858
Numéro de demande
EP18909012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F24F 13/02 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
F24F 1/0011 (2019.01)
Priorité
CN 201810188299 07.03.2018
CN 201820318969 U 07.03.2018
Demande PCT
PCT/CN2018/093472 28.06.2018
Publication PCT
WO2019/169812 12.09.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Inventeur

YAN, Changlin

Foshan, Guangdong 528311, CN

CHEN, Liangrui

Foshan, Guangdong 528311, CN

YUAN, Hongliang

Foshan, Guangdong 528311, CN

LIU, Zhiqiang

Foshan, Guangdong 528311, CN

MAO, Xianyou

Foshan, Guangdong 528311, CN

PENG, Daijie

Foshan, Guangdong 528311, CN

YANG, Zhiqiang

Foshan, Guangdong 528311, CN

SHEN, Liang

Foshan, Guangdong 528311, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.