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Brevet européen · EP3730898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3730898
Numéro de demande
EP18891982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2018
Publié
28 oct. 2020
Délivré
19 avr. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 3/06 (2006.01)
G03B 19/07 (2021.01)
G03B 35/08 (2021.01)
H04N 5/225 (2006.01)
H04N 5/232 (2006.01)
G01C 3/08 (2006.01)
G01C 3/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017241896 18.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/044445 03.12.2018
Publication PCT
WO2019/124040 27.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Inventeur

AJIKI, Satoshi

Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP

NAGAI, Fumiya

Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP

SUTO, Satoru

Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.