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Brevet européen · EP3730985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3730985
- Numéro de demande
- EP18891577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017243186 19.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/044747 05.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/124077 27.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
KAJI, Tomoaki
Sakura-shi, Chiba 2858550, JP
SATO, Shinnosuke
Sakura-shi, Chiba 2858550, JP
TOMIKAWA, Kouji
Sakura-shi, Chiba 2858550, JP
OSATO, Ken
Sakura-shi, Chiba 2858550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.