KABEL
Brevet européen · EP3731242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3731242
- Numéro de demande
- EP18890340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 28 oct. 2020
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 7/02 (2006.01)H01B 3/44 (2006.01)H01B 11/18 (2006.01)H01B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017244560 20.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/046845 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/124455 27.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
HIRAMATSU Shigeo
Kasama-shi Ibaraki 309-1603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.